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MENTIONS LEGALES
Dénomination sociale : OSMOVAP LLC
Siège social :
16192 Coastal Highway Lewes
19958 Delaware County of Sussex
Mail : contact@osmovap.com
Téléphone : 07.68.43.44.30
Site Web : www.osmovap.com
Numéro d'enregistrement : 55443363
Numéro déclaration CNIL : 1725459
Site hébergé par OVH
Marque déposée "OSMOVAP" :
"OSMOVAP" est une marque déposée auprés de l'INPI (Institut National de la Propriété Intellectuelle) sous le numéro 134051973.
L'utilisation de la marque "OSMOVAP" nous est strictement réservée.
Déclaration à la CNIL :
Conformément à la loi n° 78-17 du 06 Janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, le traitement automatisé de données nominatives à partir du Site "http://www.osmovap.com"a été déclaré auprés de la Commission Nationale Informatique et Libertés (CNIL) sous le numéro 1725459.
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